Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALITE LABEL DOUCHE
CIBEL (SARL)

Numéro de dépôt :
93496256
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
PARIS

Présentation de la marque QUALITE LABEL DOUCHE

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « QUALITE LABEL DOUCHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIBEL domicilié(e) 56 rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIBEL Etienne LECARON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CIBEL a également déposé les autres marques suivantes : DURCIFON , prescriptel , TERRITOIRES ET PROJETS , CULTURE & ENTREPRISE


CIBEL (SARL) - 56 rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - France


CIBEL Etienne LECARON - France


Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires